ABRAHAM JEAN MARIE

Site édité par :

Communauté des communes de l'Alta Rocca
Rue Sorba - BP 07
20170 LEVIE
FRANCE

Directrice de la publication : Véronique Sanges

L'éditeur s'engage à respecter l'ensemble des lois concernant la mise en place et l'activité d'un site Internet.

Site réalisé et hébergé par :

contact@faire-savoir.com    www.faire-savoir.com

Accès au site

L’accès à l’url www.alta-rocca.com est gratuit. Les frais d’accès et d’utilisation du réseau de télécommunication sont à la charge de tout utilisateur du site, selon les modalités fixées par ses fournisseurs d’accès et opérateurs de télécommunication.

Il est rappelé que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d’entraver ou de fausser le fonctionnement d’un tel système, d’introduire ou de modifier frauduleusement des données dans un système informatique constitue des délits passibles de sanctions pénales.

L'utilisateur du site internet www.alta-rocca.com reconnait disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site internet.

Les utilisateurs du site web sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.

Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant d'informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et d'une manière générale de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Contenu du site

La Communauté des communes de l'Alta Rocca s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, et se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu ou la présentation de ce site. Il ne peut cependant en garantir l'exhaustivité.

La Communauté des communes de l'Alta Rocca décline toute responsabilité en cas d’erreur ou d’omission quant au contenu des présentes pages de même qu’en cas d’interruption ou d’indisponibilité du service. Ce site Internet n'est pas contractuel. Les informations sont données à titre indicatif et il est recommandé de se les faire confirmer.

À ce titre la responsabilité de la Communauté des communes de l'Alta Rocca ne saurait en aucun cas être retenue lors de dommages indirects quels qu’ils soient.

La Communauté des communes de l'Alta Rocca ne peut être tenu responsable de toute décision prise sur la base d’une information contenue sur ce site, ni de l’utilisation qui pourrait en être faite par des tiers et se dégage en particulier de toute responsabilité découlant de la transmission d’informations confidentielles sur le réseau Internet.

La Communauté des communes de l'Alta Rocca ne saurait être tenu responsable des éléments en dehors de son contrôle et des dommages qui pourraient éventuellement être subis par l'environnement technique de tout utilisateur (ordinateurs, logiciels, équipements réseaux,modems, téléphones...) et tout matériel utilisé pour accéder au site web.

Toute personne désireuse de se procurer un des services présentés sur le site devra contacter la Communauté des communes de l'Alta Rocca afin de s'informer de la disponibilité du service en question ainsi que des conditions contractuelles et des tarifs qui lui sont applicables.

Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d'éventuelles omissions, erreurs ou corrections, en adressant un mél au webmestre du site à l'adresse alta-rocca@orange.fr

Droits d'auteur et droits de reproduction

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu'il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du responsable du site Internet.

La reproduction des textes sur un support papier est autorisée sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

• gratuité de la diffusion ;
• respect de l'intégrité des documents reproduits (pas de modification ni altération) ;
• citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : "Document issu du site Internet www.alta-rocca.com . Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.".

Pour toute autre utilisation, veuillez nous consulter.

Conformément au code de la propriété intellectuelle, ces représentations iconographiques et photographiques restent la propriété de leurs auteurs. La reproduction de ces photographies et illustrations est interdite sans autorisation préalable.

Propriété

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou fixes, sons, savoir-faire, dessins, graphismes et tous les autres éléments composant le site www.alta-rocca.com sont de l'utilisation exclusive de la Communauté des communes de l'Alta Rocca.

Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse de la Communauté des communes de l'Alta Rocca, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code la propriété intellectuelle.

Données personnelles

Les informations envoyées sont destinées à la Communauté des communes de l'Alta Rocca qui traitera vos demandes d'informations.

Vous disposez d'un droit total d'accès, de modification, de rectification et de suppression aux informations nominatives vous concernant, dans les conditions prévues par la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée) relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Pour l'exercer, adressez-vous au gestionnaire du site :

Communauté des communes de l'Alta Rocca

Rue Sorba - BP 07

20170 LEVIE

Tel : 04 95 78  47 93

Confidentialité des courriers

Il est rappelé que le secret des correspondances n'est pas garanti sur le réseau Internet et qu'il appartient à chaque utilisateur d'Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d'éventuels virus circulant sur Internet.

Concernant les informations relatives à l'envoi de courriers électroniques nous vous informons que les courriers électroniques sont conservés sur support informatique le temps pour la Communauté des communes de l'Alta Rocca de fournir une réponse.

Liens hypertextes

Le site www.alta-rocca.com propose des liens vers d'autres sites. Ces sites, dont les adresses sont régulièrement vérifiées, ne font pas partie du site www.alta-rocca.com .

L'équipe de la Communauté des communes de l'Alta Rocca n'a pas la maîtrise de leur contenu et décline toute responsabilité quant aux informations qui y sont présentées.

En conséquence, Les liens hypertextes établis en direction d'autres sites à partir de www.alta-rocca.com ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de la Communauté des communes de l'Alta Rocca.

Par ailleurs, la Communauté des communes de l'Alta Rocca n'est pas responsable des liens hypertextes pointant vers le présent site et la création de liens hypertextes vers l’url www.alta-rocca.com est soumis à l'accord expresse préalable de la Communauté des communes de l'Alta Rocca.

Loi applicable :

L'usage du site est régi par la loi française à l'exception de toute autre législation